Ensoleillement Scolaire
AccueilMe découvrirMatièresTarifs et formatsPédagogie adaptéeAccompagnement Humain
Contact
AccueilMe découvrirMatièresTarifs et formatsPédagogie adaptéeAccompagnement HumainPrendre contact

Transparence & conformité

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site ensoleillement-scolaire.com.

1. Éditeur du site

Dénomination
Ensoleillement Scolaire
Responsable de la publication
Lily Quoniam
Statut
Auto-entrepreneur
Adresse
29000 Quimper, France
SIRET
102 904 612 00011
Contact
Formulaire de contact

2. Hébergeur

Société
Vercel Inc.
Adresse
340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site web
vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, vidéos) sont la propriété exclusive de Lily Quoniam / Ensoleillement Scolaire ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact, les données collectées (nom, prénom, adresse email, message) sont traitées par Lily Quoniam, responsable du traitement, à des fins de réponse à votre demande. Ces données ne sont transmises à aucun tiers et ne font l'objet d'aucune cession commerciale.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous via le formulaire de contact.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — cnil.fr.

5. Cookies

Ce site utilise le Pixel Meta (Facebook), un outil de mesure d'audience et de reciblage publicitaire fourni par Meta Platforms, Inc. Ce cookie peut collecter des informations sur votre navigation sur ce site aux fins d'analyse et de publicité ciblée.

Vous pouvez vous opposer à cette collecte via les paramètres de votre navigateur ou en consultant les préférences publicitaires proposées par Meta : facebook.com/ads/preferences.

Pour en savoir plus sur les cookies et la gestion de vos préférences, consultez la documentation de la CNIL : cnil.fr/cookies.

6. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ensoleillement Scolaire ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation. La création de liens vers ce site est soumise à autorisation préalable.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : mai 2026

Ensoleillement Scolaire
AccueilLilyMatièresTarifsPédagogieAccompagnementContact

© 2026 L'ensoleillement Scolaire. Tous droits réservés.

Website Developed by A&A Web. Tous droits réservés.

29000 Quimper, France  ·  06 37 70 94 74
Mentions légales